Mentions Légales

Le site www.duralex-peintures.com est proposé en langage Java. Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome… Duralex Peintures met en oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois des erreurs ou des omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Duralex Peintures et de signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Duralex Peintures n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite des ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Sevices fournis :

Le site internet www.duralex-peintures.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Duralex Pientures s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur le site www.duralex-peintures.com sont données à titre indicatif, non exhaustifs, et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. Les photos sont non contractuelles.

Propriété intelectuelle :

Duralex Peintures est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Duralex Peintures.

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Duralex Peintures agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

Duralex Peintures ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.duralex-peintures.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site Internet www.duralex-peintures.com.

Cependant, ce principe comporte certaine exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom et prénom, votre adresse e-mail ainsi que votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire proposé dans la rubrique « nous contacter ». Dans tous les cas vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles mais ne pourrez utiliser le service proposé. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet comme : des informations concernant l’utilisation de notre site (par exemple les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez), votre adresse IP, le type de navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dipositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le site Internet de Duralex Peintures peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponilbles sur internet. Duralex Peintures ne dispose d’aucun moyens pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Duralex Peintures ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Duralex Peintures ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Duralex Peintures. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou un

visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de son site internet, il lui appartient d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur. Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter ou, au contraire, qu’ils soient rejetés. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement. Duralex Peintures informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

Duralex Peintures est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à Duralex Peintures d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux figurant sur le Site www.duralex-peintures.com ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation, les différents réseaux sociaux peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Les présentes conditions du site www.duralex-peintures.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interpréation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusives des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels et le français.

Duralex Peintures

100 Rue de la Déviation

93000 Bobigny

Floriane Viart

+33 (0)1 48 91 95 49

marketing@duralex-peintures.com